chasse vs reglements municipaux

[nextstep]

Bon j'ai fais mes devoirs, et je me suis renseigner auprès de la ville (zone 8 nord) ou je comptais peut-etre chasser a la poudre noir cette automne.

 

La réponse...."il est defendu de decharger dans les limites de la ville un fusil ou une arme a feu"

 

J'en connais un bonne gang qui vont etre surpris quand je vais aller leur dire qui sont hors-la-loi...

 

Apres recherche sur internet, j'ai vu que beaucoup de ville ont ce meme reglement, meme certaines rajoutent paint ball, fronde, arc, arbalete, petard...

 

Certaines ville ont des distances comme limites, 300 metres des habitations, route ou lieux publics...comme au chalet a mon pere...ça va bien, ya une de ses cache a 150 pieds du chalet....

 

 

 

Ces reglements municipaux, qui les appliquent? Agent de la faune, SQ, police municipale?

 

Je voulais un poudre noir, mais là ça me fuck un peu...chose sur, je vais passer mon permis pour l'arc - arbalete l'an prochain...

 

 

 

 

[michel1122]

Sq ou municipale je reste a Boisbriand et v'la 5 des personnes chassaient a la poudre noire en arriéré de chez nous et en plus

il on tué un chevreuil la police que j'ai appelé ne sais même pas déranger pour aller les rencontrer  

 

Appel la municipalité avant des fois que les loi ont changer

[pompier52]

Bon j'ai fais mes devoirs, et je me suis renseigner auprès de la ville (zone 8 nord) ou je comptais peut-etre chasser a la poudre noir cette automne.

 

La réponse...."il est defendu de decharger dans les limites de la ville un fusil ou une arme a feu"

 

J'en connais un bonne gang qui vont etre surpris quand je vais aller leur dire qui sont hors-la-loi...

 

Apres recherche sur internet, j'ai vu que beaucoup de ville ont ce meme reglement, meme certaines rajoutent paint ball, fronde, arc, arbalete, petard...

 

Certaines ville ont des distances comme limites, 300 metres des habitations, route ou lieux publics...comme au chalet a mon pere...ça va bien, ya une de ses cache a 150 pieds du chalet....

 

 

 

Ces reglements municipaux, qui les appliquent? Agent de la faune, SQ, police municipale?

 

Je voulais un poudre noir, mais là ça me fuck un peu...chose sur, je vais passer mon permis pour l'arc - arbalete l'an prochain...

Si tu as ta carte de chasseur depuis plus de 15 ans (droit acquis) il y eu jurisprudence pour le cour d’arbalète donc plus besoin de cour j'ai lu ça sur un forum de chasse d'ici chevreuil.net

[mini pro 165]

Si tu as ta carte de chasseur depuis plus de 15 ans (droit acquis) il y eu jurisprudence pour le cour d’arbalète donc plus besoin de cour j'ai lu ça sur un forum de chasse d'ici chevreuil.net

 

pour chasser a l'arbalete, si tu a ta carte de chasseur pour l'arc tu n'as pas besoin de cour pour l'arbalete

 

 

si quelqu'un a suivi son cours de maniement d'arme a feu il y a une couples d'années le certificat du chassseur était bon pour carabine et arbalete seulement (pas arc), ca pas duré longtemps,  les choses ont changer...., dorénavent  si tu veux chasser a la carabine faut que tu suive un cours pour carabine e si tu veux chasser a l'arc et ou arbalete il faut que tu suive   un cour pour arc et/ou arbalete, pourquoi.....?, la $$$

Modifié Septembre 18, 2015 par mini pro 165

[tom123]

Meme chose chez moi...

 

MAIS, ces lois sont assez bidons, encore pour plaire au petit citadin qui sort pas de chez eux. Là ou je veux en venir, c'est qu'ils n'ont pas le droit de t'empêcher de chasser, et ce, avec ton poudre noire dans les mains, puisque la chasse est de juridiction provinciale. Le règlement (en tk dans mon bout) est en fait une interdiction de decharger une arme a feu sur le territoire de la municipalité. Si advenant tu contreviens à ce règlement bidon, et tu tues ton chevreuils avec ton poudre noire, bin ils peuvent rien faire d'autre que de te donner un ticket.

 

Les gardes chasses feront rien contre toi car tu es tout a fait légal de leur point de vue si tu respecte la distance des maisons.

 

En tk, très frustrant, on s'éloigne en campagne et meme pas moyen d'en avoir les avantages. C'est quelle ville, je suis curieux.

[tom123]

Sq ou municipale je reste a Boisbriand et v'la 5 des personnes chassaient a la poudre noire en arriéré de chez nous et en plus

il on tué un chevreuil la police que j'ai appelé ne sais même pas déranger pour aller les rencontrer

 

Appel la municipalité avant des fois que les loi ont changer

 

J'ai deja vu quelque part qu'un gars avait poursuivit cette ville pour cela et qu'il avait gagné, mais je ne retrouve pas le lien...

[LacAlbanel]

Si tu as ta carte de chasseur depuis plus de 15 ans (droit acquis) il y eu jurisprudence pour le cour d’arbalète donc plus besoin de cour j'ai lu ça sur un forum de chasse d'ici chevreuil.net

 

Il n'y a PAS EU jurisprudence, le cas ayant été traité aux petites créances...

 

Ce qu'on retrouve non pas sur chevreux.net mais bien dans un article de monsieur André A. Bellemare, c'est UN cas...  

 

Prenez vos informations aux bonnes sources ( agents de la faune ) et vous constaterez que le cours pour arbalète/arc demeure toujours obligatoire.  à moins que vous n'ayez le goût de tenter votre chance et de passer au travers du même processus que l'homme dont il est question dans l'article ( poursuite du ministère aux petites créances ).  Le cours coûte 48$, une journée de perdue en cour pour se débattre à ce sujet coûte combien?  Une journée de salaire, le transport, le stationnement......

 

J'ai suivi la formation cet été et, je vous avoue bien humblement que malgré le fait que j'y allais de ''reculons'' ( car moi aussi, je croyais que la formation était superflue dûe à mon supposé ''droit acquis'' ), la journée a passé en un clin d'oeil et, peut-être dû aux deux formateurs chevronnés qui nous ont offert de leur temps ( à titre bénévole, je crois, association Chasse et Pêche Catshalac ), ce fut passionnant!!!  Un bon refresh sur nos pratiques ( j'avais suivi mon cours de maniement d'arme à feu à 12 ans, j'en ai 48 ) mais également une foule de connaissances pratiques et pertinentes sur l'utilisation de ce type d'armes.

 

Voici l'article en question, le titre mentionne ''bien souvent superflu'', et non pas ''tout le temps superflu''...

 

 http://www.lapresse.ca/le-soleil/vivre-ici/plein-air/201411/09/01-4817346-chasse-a-larbalete-certificat-souvent-superflu.php

 

J'ai discuté du cas avec monsieur Bellemare, qui lui ne démord pas du fait que ce cas constitue une jurisprudence ( aux dires apparemment de son fils, avocat ), alors que du côté des agents de la faune, j'obtiens le son de cloche inverse, surtout qu'étonnamment ( car monsieur Bellemare est d'habitude tellement rigoureux sur ses données, ses sources ), on aurait sur cet article qu'un côté de la médaille...  En creusant un peu, j'ai su ( toujours par un agent de la faune... Bien placé ) que l'homme en question aurait déjà passé le-dit cours, mais qu'il n'aurait pas effectué l'examen, ou il l'aurait échoué une première fois.  Je ne me souviens plus de toute l'histoire mais, sachez que ce cas est un cas particulier.

 

Monsieur Bellemare me disait que selon son fils, un cas de petites créances crée une jurisprudence, alors que de la bouche d'un autre avocat, on me répond que ces cas ne créent pas, ou créent rarement de jurisprudence...  Bon, qui croire???   Pour 48$, que je considère bien investi......

 

Éric

Modifié Septembre 19, 2015 par LacAlbanel

[michel1122]

J'ai deja vu quelque part qu'un gars avait poursuivit cette ville pour cela et qu'il avait gagné, mais je ne retrouve pas le lien...

Il y a eu deux chose semblable une voila un dizaine d'année coin de la 13 et la 640 chasse aux coyotes a cause trop prêt de l'école

Et la deuxième tuer un ours en arriéré de chez moi v'la un bout juste  avant que j'arrive un bon 22 ans + ou -

Mais je pense que la chasse aux coyote est celle la je peut me tromper mais bon     

[LacAlbanel]

On entend parler du premier article ( de monsieur Bellemare ) mais rarement du second.... D'un autre journal.

 

http://www.journaldemontreal.com/2015/08/23/pas-de-certificat-de-chasse-a-larbalete-malgre-un-jugement 

 

 

 

Voici des extraits d'une lettre que la FédéCP a fait parvenir à ses moniteurs à ce sujet au mois de février 2015.

 

Les questions 3 et 4 sont particulièrement intéressantes.

Beaucoup de gens s’interrogent ces jours-ci sur la possibilité de chasser avec une arbalète dont le certificat du chasseur comporte un code « F » mentionnant, à l’endos, arme à feu et arbalète.
En effet, avant la modification règlementaire de 2007, le code « B » pour arbalète n’existait pas et le code « F » signifiait Chasse à l’arme à feu et arbalète. Puisque depuis 1994, les certificats du chasseur portent la mention PERMANENT, certains se demandent si leur privilège de chasser avec une arbalète ne serait pas permanent.

Sécurité nature souhaite dissiper les rumeurs et rétablir les faits auprès des moniteurs ainsi que des délégués qui prennent les inscriptions au cours ICAA (Initiation à la Chasse avec Arc ou Arbalète).

C’est donc à la fin de 2006 que le code « B » est apparu. Le privilège de chasser avec une arbalète a été accordé aussi aux personnes qui se sont qualifiées au cours d’Initiation à la Chasse à l’Arme à Feu (ICAA) entre 2003 et 2006 puisqu’elles ont reçu elles aussi une formation portant sur la chasse sécuritaire et responsable avec une arbalète. D’ailleurs, le secteur de la Faune du ministère de l’époque a expédié un nouveau certificat portant le code « B » à toutes ces personnes. Il est possible que ceux qui n’avaient pas, en 2006, avisé le Ministère de leur changement d’adresse ne l’aient pas reçu.

QUESTIONS COURANTES
Question #1 :
Est-ce que je peux chasser avec une arbalète, si mon certificat du chasseur comporte le code « F » avec mention « Chasse à l’arme à feu et arbalète » à l’endos ? Et qu’en est-il de la mention « PERMANENT » au recto du certificat?

Réponse :
Non, car cette nouvelle exigence règlementaire est du pouvoir du Ministre et est fondée sur des raisons de sécurité de la société laquelle doit avoir priorité sur les droits individuels dans les circonstances. Il ne s’agit pas là d’interdire au chasseur de chasser avec une arbalète, mais plutôt de l’obliger à obtenir une formation pertinente à cet effet.

NON! Ce qui est permanent, c’est le document de plastique, le certificat lui-même, qui précise quelle formation vous avez suivie et réussie. En effet, il ne doit pas être remplacé à date fixe, mais il est permanent, comme un diplôme.
Si un agent de protection de la faune vous prend à chasser à l’arbalète sans que vous soyez qualifié pour cette arme, alors vous pouvez être en infraction.

 

Pour être qualifié à l’arbalète, il faut détenir un code « B » (arbalète) ou « A » (arc et arbalète) dans la base de données du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs.

Question #2 :
Puis-je me faire rembourser mon cours ICAA puisque je l’ai suivi inutilement?

Réponse:
Si le cours a été suivi, le service a donc été rendu et doit être payé. C’est au participant de décider au moment de s’inscrire si le cours lui est utile ou non.

Puisque effectivement, il FAUT avoir suivi une formation pour chasser avec une arbalète, personne n’a été trompé sur l’utilité ou la nécessité du cours.

Si l'on est incertain de ses qualifications (voir question #5), il faut vérifier auprès du Ministère avant de s’inscrire à un cours.


Question # 3 :
Est-ce vrai qu’un citoyen a gagné à la Division des petites créances de la Cour du Québec contre le Ministère et a pu faire valoir son droit de chasser à l’arbalète avec son vieux certificat codé « F » ?

Réponse :
Selon le jugement daté du 10 octobre 2014, il y a une personne qui a obtenu une compensation de 750 $ plus les intérêts et indemnités pour avoir été privé injustement pendant quelques années de l’usage d’une arbalète. En effet, il a suivi le cours d’Initiation à la chasse avec arc ou arbalète, mais il a échoué à l’examen. Le Ministère lui a donc refusé son code « B ». Le juge a cependant estimé qu’en vertu de la réussite de son premier certificat du chasseur (codé « F »), de la formation supplémentaire (ICAA) que la personne a suivie et des réponses réussies dans son examen, la personne remplissait les conditions prescrites par la loi et qu’il était donc privé arbitrairement de son privilège.

On voit bien que c’est un cas particulier et que la personne en question n’a pas été exemptée de la formation exigée de tous les chasseurs à l’arbalète.

Question # 4 :
Pour chasser avec une arbalète l’automne prochain avec mon code « F », je n’ai qu’à attendre que le Ministère soit obligé de changer la loi afin de reconnaître mon certificat. Ce que le poursuivant susmentionné a obtenu, le Ministère est bien forcé de l’accorder à tout le monde, non ?

Réponse :
Il a été dit dans la presse que ce jugement de la Division des petites créances de la Cour du Québec faisait jurisprudence et était sans appel. C’est faux. Les jugements aux « petites créances » ne font pas jurisprudence. Chaque cas est jugé individuellement. Si une personne tentait de suivre un parcours similaire au poursuivant, le résultat pourrait être semblable, ou pourrait être différent, selon le cas
particulier examiné par le juge. Le Ministère aurait pu choisir de défendre son interprétation devant d’autres instances supérieures. Les chasseurs qualifiés seulement d’un code « F » n’ont certainement pas gagné le droit de chasser à l’arbalète sans formation.

Question # 5 :
Et si j’avais obtenu mon « F » entre 2003 et 2006 ? Ça se peut, non ? Alors je peux chasser avec une arbalète ?

Réponse :
À la création du code « B », en 2007, certains des nouveaux certificats expédiés aux personnes qui avaient suivi une formation à l’arbalète dans les années précédentes n’ont jamais été reçus par leurs détenteurs, principalement parce que des changements d’adresse n’ont pas été transmis au Ministère.

En cas de doute sur vos qualifications ou sur la valeur de votre certificat, vous pouvez vous adresser au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs qui vérifiera dans sa base de données les formations que vous avez suivies. Vous aurez alors l’heure juste.

Question # 6 :
La Fédération québécoise des chasseurs et pêcheurs (FédéCP), qui défend les droits et privilèges des chasseurs, ne devrait-elle pas défendre cette position qui permettrait de chasser à l’arbalète sans formation ?

Réponse :
Suite à des pressions des membres de la base qui voulaient que soit mise en place une formation obligatoire pour les arbalétriers; ils ont été consultés collectivement sur la nécessité ou non d’introduire une formation pour la chasse à l’arbalète, les chasseurs québécois ont voté en faveur de la formation obligatoire. Individuellement, certains chasseurs se percevaient assez sécuritaire pour utiliser soi-même
l’arbalète, mais collectivement, ils se sentaient plus à l’aise si tous avaient à suivre la même formation et
comprendre que la chasse, la sécurité et la mise à mort sont complètement différents. C’est d’ailleurs pourquoi il fut convenu de reconnaître aux personnes possédant un certificat du chasseur avec arc (codé « A ») de chasser aussi avec une arbalète.
La FédéCP, qui représente les chasseurs, a adopté cette position conformément à l’avis de ses membres. Rien ne justifie de changer cette position, maintenant que pratiquement la totalité des chasseurs à l’arbalète s’est qualifiée et que les nouveaux adeptes continuent de le faire.

 

Éric

Modifié Septembre 19, 2015 par LacAlbanel

[mini pro 165]

Tu induis les gens en erreur ici.....  Ce que tu dis est faux. 

 

Éric

 

 

 avant de dire «Tu induis les gens en erreur ici.....  Ce que tu dis est faux».......!!!

 

lis bien ce qui est marqué en rouge.......

 

*** mrnf

 http://mffp.gouv.qc.ca/publications/enligne/faune/reglementation-chasse/armes/arbalete.asp

 

 

L'arbalète

Même si sa manipulation s’apparente à celle d’une arme à feu, il ne faut jamais oublier qu’une arbalète n’est ni plus ni moins qu’un arc monté sur un fût. Les mêmes techniques de chasse s’appliquent donc tant à l’arc qu’à l’arbalète. En effet, ces armes ont une portée semblable, c’est-à-dire réduite et très sensible à l’évaluation précise des distances. Ainsi, le chasseur doit pratiquer son tir avant de chasser afin de bien connaître son arme, ses capacités et ses limites. La principale différence entre ces deux engins de chasse relève surtout du fait que l’apprentissage du tir est plus facile avec l’arbalète qu’avec l’arc. En respectant la portée de tir de celle-ci, le tireur obtiendra des groupements d’impacts convenables pour la chasse en moins de temps de pratique qu’avec l’arc.

De plus, il est très important que les chasseurs gardent à l’esprit que l’arbalète, comme tout autre engin de chasse, est une arme qui doit être manipulée avec la plus grande prudence : une arbalète armée doit être maniée de la même façon qu’une arme à feu chargée. Une attention particulière doit également être apportée aux obstacles qui pourraient entraver la course des branches de l’arbalète au moment du tir.

L’abattage d’un animal avec une arbalète se déroule de la même façon qu’avec un arc, l’animal mourant de l’hémorragie causée par la flèche. Lorsqu’il s’agit d’un gros gibier, le chasseur doit donc attendre de 30 minutes à quelques heures après avoir lancé sa flèche, selon la partie du corps où l’animal a été atteint. Ce délai permet à celui-ci de se coucher et de mourir. La région du cœur, du foie et des poumons demeure le point d’impact par excellence, la tête et le cou ne constituant pas des cibles convenables. Tout comme dans le cas de la chasse à l’arc, la pointe de la flèche doit être tranchante comme la lame d’un rasoir.

Finalement, sauf dans les zones 17, 22, 23 et 24, la chasse avec une arbalète est toujours permise pendant une période de chasse avec arme à feu.

 

 

*********  Pour chasser avec une arbalète, un résident doit être titulaire d’un certificat du chasseur portant le code A ou B. Malgré l’information apparaissant au verso de ce certificat, depuis 2007, le code F ne permet plus de chasser avec une arbalète.

 

LE CODE  «F» C'EST ARME A FEU, LE CODE «A» C'EST POUR L'ARC ET LE CODE «B» POUR ARBALETE..... 

 

le chasseur qui a déja le code «A» (arc) peut chasser a l'arbalete sans suivre le cour pour chasser a l'arbalete, le chasseur qui a le code «B» «ARBALETE» DOIT SUIVRE UN COUR SI IL VEUT CHASSER A L'ARC, DANS LE COUR D'ARC, IL Y A UN COTÉ PRATIQUE  POUR L'OBTENTION DE LA CARTE DU CHASSEUR, LE GARS QUI SUIT LE COUR POUR L'ARC DOIT TIRER 5 FLECHES, SUR LES 5 FLECHES IL DOIT EN AVOIR 3 QUI SONT A LA BONNE PLACE DANS LA CIBLE SINON TU COULE LE COUR... CE QUI N'EST PAS LE CAS POUR L'ARBALETE..... (ARBALETE PAS  D'EXAMEN PRATIQUE A FAIRE....) 

 

TIENS, LIS CA ENCORE....., METS CA DANS TA PIPE PIS FUME.....!!!!

 

Chasse à l'arbalète: nouvelles exigences Chasse et pêchemercredi, 16 août 2006. 10:29samedi, 19 sept. 2015. 03:18

MERCREDI, 16 AOÛT 2006. 10:28

QUÉBEC - Le ministère des Ressources naturelles et de la Faune (MRNF) informe les amateurs de chasse sportive qu'à compter du 1er janvier 2007, ils devront avoir suivi une formation reconnue et détenir un certificat du chasseur codé A ou B pour pouvoir chasser avec une arbalète au Québec.

Cette nouvelle exigence vaudra aussi pour les personnes souffrant d'un handicap qui pratiqueront cette activité. 

Au cours des dernières années, la chasse avec arbalète a connu un essor considérable au Québec. Devant la popularité croissante de cette activité, le ministère des Ressources naturelles et de la Faune et ses partenaires de la faune ont jugé nécessaire de bonifier la formation des chasseurs relativement à l'utilisation de ce type d'arme de jet. Cette mesure touche à la fois la sécurité du chasseur et la responsabilité dont il doit faire preuve dans l'utilisation appropriée de cette arme afin d'abattre un gibier de façon propre et efficace.

Attention aux dates et à la codification du certificat du chasseur

Depuis le 15 juin 2006, le code A inscrit sur un certificat du chasseur donne droit de chasser avec un arc ou une arbalète, tandis que le code B, qui est nouveau, permet de chasser seulement avec une arbalète.

En 2006, tous les détenteurs d'un certificat du chasseur codé F (chasse avec arme à feu et avec arbalète) pourront continuer de chasser avec une arbalète. Ce n'est qu'en 2007 qu'ils devront posséder un code A ou un code B pour chasser avec ce type d'engin. 

Par ailleurs, les détenteurs d'un certificat du chasseur codé F et délivré entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2006 ont reçu ou recevront une formation relative à l'utilisation de l'arbalète qui les autorise à chasser avec ce type d'arme. De ce fait, ils obtiendront gratuitement, d'ici le 1er janvier 2007, un nouveau certificat du chasseur codé F et B.

Depuis le mois de mai 2006, le module de formation Initiation à la chasse à l'arc (ICA) a été enrichi pour devenir le module Initiation à la chasse avec arc ou arbalète (ICAA). Ce nouveau module continuera d'être offert tel quel en 2007. Il permettra d'obtenir un code A ou le code B sur le certificat du chasseur.

Les cours de formation d'initiation à la chasse sont offerts par la filiale Info Sécure de la Fédération québécoise de la faune. On peut trouver l'horaire des cours dans la section Informations générales du site Internet de la FQF (www.fqf.qc.ca/).

Rappelons que les détenteurs de certificat du chasseur codé A, B ou F devront continuer à respecter la réglementation relative aux périodes, aux gibiers et aux zones de chasse.

Pour plus de renseignements sur les nouvelles exigences relatives à la chasse avec arbalète, on peut consulter le site Internet du MRNF à l'adresse (www.mrnf.gouv.qc.ca/fr/chasse-arbalete-2007/) ou appeler le Service aux citoyens au 1 866-248-6936 ou au 627-8600 dans la région de Québec.

 

http://www.rds.ca/chasse-et-peche/chasse-a-l-arbalete-nouvelles-exigences-1.280180

 

mon cher Éric, j'avais vu  ca l'histoire du gars mais ce qui prime c'est la loi et la loi au mrnf est très claire...

 

*** pour les cours d'arbaletes, ceux qui donnent le cour yen a qui connaissent rien rien rien a l'arbalete, quand ma conjointe a suivi son cour pour l'arbalete le gars qui donnait le cour leur a dit, une arbalete ca ne se désarme pas a la main..... , quand ma conjointe m'a dit ca a la fin de la journée je capotais.... , avoir su ca sur l'heure du midi j'aurais été y montrer au gars qu'une arbalete ca se désarme a la main et ce très facilement en plus.....

Modifié Septembre 19, 2015 par mini pro 165