Kingpolaris Posté Septembre 1, 2014 Signaler Share Posté Septembre 1, 2014 il ne faut pas oublier qu'il en possède un, mais il est expiré, passé date.....donc un renouvellement devrait suffire....j'imagine... Pourtant Le Protecteur n'est pas friant des ''je suppose'', des'' i ma dit'' .... 1 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Jean Narrache Posté Septembre 1, 2014 Signaler Share Posté Septembre 1, 2014 En fait, il n'est pas obligé de suivre le cours mais doit réussir l'examen sur le cour canadien de sécurité dans le maniements des armes à feux. Il doit refaire une demande pour un nouveau permis. http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/F-11.6/page-3.html#docContC'est ce que j'en comprend mais peut-être que je me trompe. Entk, je suis convaincu que présentement, il se retrouve d'ans l'illégalitéSon cours de maniement, il l'a fait et il l'a résussit !Autrement il n'aurais jamais eut de PPA...Çà, c'est acquis ! Il n'auras pas à le refaire.Il n'est pas devenu ignard, parce qu'il n'a pas renouvellé à temps... Il doit cependant faire une nouvelle demande de PPA, AU PLUS SACRANT ! avant qu'ils se réveillent là-bas...Il devra acquiter les frais requis pour ce permis, ils feront une petite enquête de routine et il recevra son nouveau PPA. Vous connaissez mon cousin Ti-Guy ????Vous lui en parlerez... Çà a été son cas l'an passé. 1 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
guylari Posté Septembre 1, 2014 Auteur Signaler Share Posté Septembre 1, 2014 jai vu sur le site de la gendarmerie royal que ne pas renouveler son ppa peut entrainer des poursuitepour etre plus clair sur ma questionen 2003 jai été declarer invalide donc lidee de la chasse javais oublier camon ppa est echu depuis 2007 jetait loin de penser a le renouvelermaintenant que la sante revient et le gout de la chasse aussi je fait le tour des paperasse et voilaje veut bien payer une amende si il y en a une,mais je ne tient pas a me faire saisir mes armes Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
guylari Posté Septembre 1, 2014 Auteur Signaler Share Posté Septembre 1, 2014 merci protecteur pour le resumejappel demain matin et je vous donnerrai le vrai nom de IMA en prime surement que ca va aider quelque uns ici Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Jean Narrache Posté Septembre 1, 2014 Signaler Share Posté Septembre 1, 2014 Cré Protecteur ! Exactement ce à quoi je m'attendais ! Chapeau ! Je n'étais pas tant dans l'erreur... il y a des procédures pénales de prévues...Mais l'amnistie actuelle, permet aux gens de se conformer de nouveau, sans représailles.C'est juste l'amnistie sur le renouvellement, que je n'étais pas au courant. Moi, je déteste fouiner les trucs de ce genre là, les dédales de textes... çà me tue !Mais j'aime çà en maudit, que d'autres s'y retrouvent facilement et nous informent correctement. Merci ! 4 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
mini pro 165 Posté Septembre 2, 2014 Signaler Share Posté Septembre 2, 2014 Bon un peu de lecture vous enlignera sur votre discussion.. Ma source a moi c'est ici http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/index-fra.htm le gars IMA dit d'aller lire la suite du texte ci-dessous..lisez bien ce qui est en rouge.. et en plus il y a un numéro de tél sans frais, pour avoir une réponse plus précise sur ce je vous laisse vous astiner encore plus Programme canadien des armes à feu Quoi de neufLe gouvernement du Canada prolonge les mesures réglementaires de conformité en matière d'armes à feuLe gouvernement du Canada a annoncé la prolongation jusqu'au 16 mai 2015 de deux mesures réglementaires d'incitation à la conformité en matière d'armes à feu :Pour obtenir des renseignements additionnels, veuillez communiquer avec le Programme canadien des armes à feu de la GRC au 1-800-731-4000.Initiative relative aux nouveaux permis de possession seulement (PPS) – Elle permet aux détenteurs d'un PPS expiré admissibles de présenter une demande d'obtention d'un nouveau PPS.Amnistie – Elle s'applique aux propriétaires d'armes à feu sans restriction qui ont des permis d'armes à feu expirés ou, dans la province de Québec seulement, aux propriétaires d'armes à feu sans restriction non enregistrées. Si ces personnes essaient de se conformer de nouveau aux exigences relatives à l'obtention d'un permis d'arme à feu et à l'enregistrement, l'amnistie leur donne l'occasion de le faire sans risque de poursuites pénales.Loi sur l'abolition du registre des armes d'épaule.Informez-vous au sujet des principaux changementset ici vous avez toutes les indexes, concernant a peu près tout sur le sujethttp://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/help-aide/a-z-fra.htm comme conclusion aie-je bien répond a la question??? chu pas sur sur sur moi pis vous autres? dans le doute il y a le 1-800-731-4000. IMA dit que le 800 c'est Gratos en plus «bull eye» mon Protecteur...., peut pas être plus clair que ca..... 2 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
J-F Ouellet Posté Septembre 3, 2014 Signaler Share Posté Septembre 3, 2014 Merci Protecteur de la précision !J'ai une question, Mon père a vécu la même situation. Il est dans la soixante avancée et avait pris seulement le permis de possession lors de la création du registre. Il possédait déjà plusieurs armes. Quelques années plus tard, il a fait la demande de renouvellement de permis mais P.P.A.F et sa demande a été rejeté.Le fait qu'il n'a pas renouvelé son permis(P.P.A) pendant 7 ans peut-il lui faire perdre ses droits. On lui demandait de suivre le nouveau cours canadien sur la sécurité dans le maniement des armes à feu. C'est pourquoi, j'ai répondu ici que j'ai bien peur qu'il doivent suivre de nouveau le cours. Je ne sais pas si le laps de temps pourrait avoir un influence. De plus l'amnistie que tu exposes mentionne permis de possession seulement alors qu'ici le demandant parle de P.P.A. Est-ce la même amnistie ? Je demande cela car peut-être que mon père pourrait refaire sa demande pendant l'amnistie. Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Jean Narrache Posté Septembre 3, 2014 Signaler Share Posté Septembre 3, 2014 J.F., Appelle au 1-800-731-4000, ils vont pouvoir t'informer en détail... Avec eux, faut être DOUX et GENTIL... pas de saute d'humeur, ni de débats...Ils ont le gros bout du bat... L'idéal, que ton père appelle et dise, qu'il c'est apperçu dernièrement, que son PPS ou PPA est expiré.Peut-il le renouveler ? S'ils parlent de permis de possession simple, qu'il s'informe pour l'option d'achat.Ils lui diront s'il peut faire cette demande ou s'il doit refaire une formation. S'il ne peut pas avoir le PPA, sans refaire une formation, qu'il demande un PPS... il sera légal !Et s'il veut acheter une ou des armes, tu les mets à ton nom... ( si tu as ton permis PPA valide )Mais çà, ils ne sont pas obligés de le savoir... Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
guylari Posté Septembre 4, 2014 Auteur Signaler Share Posté Septembre 4, 2014 jai appeler apres midi,ce que la ptite madame a dit au sujet de mon ppa,oui je suis en infraction,je ne doit pas sortir mes armes de la maison tant que je naurai pas recu mon nouveau ppa,la je parle seulement du ppa,autre chose,lenregistrement des armes,au debut quand ca commencer javais payer 80.00 pour mes deux armes,la ptite madame ma repondu que javais aucune arme denregistrer,bon,je vais refaire lenregistrementjespere que le post en aura eclairer dautre dans ces loi tres tres dure a suivreps, assurez vous que vos armes soit bien enregistrer 1 Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
Jean Narrache Posté Septembre 4, 2014 Signaler Share Posté Septembre 4, 2014 Il est tout a fait normal que si tu demandes a avoir un permis de possession pour possèder des armes chez toi. alors le gouvernement vas te demander d'enregistrer tes armes afin qu,il sache ce que tu as chez toi. Les policiers se servent de cette liste pour savoir avant de faire une perquisition ou autres mandats ( arrestation ) ce qui pourrait se trouver chez la personne avant d'aller frapper ou défoncer sa porteAbsolument vrai ! C'est drette çà ! C'est pour çà, qu'aucun criminel les enregistrent... Non mais sérieux ! Comme si tout le monde allait se mettre à tirer sur les flics...Les bandits vont le faire, loi ou pas loi... et ils n'ont aucune arme d'enregistrés...Donc à quoi elle sert cette loi ? Citer Lien vers le commentaire Partager sur d’autres sites More sharing options...
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