accotement d'un chemin, public ou pas.....?

[mini pro 165]

il y a 56 minutes, LacAlbanel a dit :

C'est pas mal ça...

Éric

si jamais un riverain viens me crier de m'en aller patati patata....., cé sur que je vais lever le ton si je suis dans mon droit.....et vais prendre les moyens légaux pour lui faire fermer la gueule en bon francais.....

si un riverain viens me voir  et me parle comme il se doit, ya aucun problème la, je suis très «parlabe» comme on dit......! mais viens pas crier après moi..... 

[Fantome]

Il y a une calvette et du remblai de pierre donc c’est fort possible que ce chemin passe sur un terrain privé. Il faut vérifier avec la municipalité pour savoir à qui appartient le terrain et quel genre de servitude lui est rattaché.     

[Fantome]

Il me semble simplement que ce terrain doit appartenir à quelqu’un et qu’une servitude permet le passage du chemin qui aurait été plus compliqué à faire plus haut. La calvette et le remblai sont très bien faits ce qui me porte à croire que c’est possiblement fait par le privé. De toute façon vaut mieux vérifier avec la municipalité avant de se mettre dans la merde.

[samos]

selon ce que j'ai pus trouvé c'est un  terrain  privé 

[LacAlbanel]

il y a une heure, samos a dit :

selon ce que j'ai pus trouvé c'est un  terrain  privé 

Il reste alors l'option: Aller se présenter, et demander gentiment.

Éric

[grospoisson]

il y a 26 minutes, LacAlbanel a dit :

Il reste alors l'option: Aller se présenter, et demander gentiment.

Éric

bien dit !!!!!

[samos]

Le 16/5/2016 à 15:32, Fantome a dit :

Il me semble simplement que ce terrain doit appartenir à quelqu’un et qu’une servitude permet le passage du chemin qui aurait été plus compliqué à faire plus haut. La calvette et le remblai sont très bien faits ce qui me porte à croire que c’est possiblement fait par le privé. De toute façon vaut mieux vérifier avec la municipalité avant de se mettre dans la merde.

commet tu peu déterminer que le chemin est probablement privé grace a la couleur de la roche......c'est trop bien fait pour que ce soit des employé municipaux qu'il l,ai fait..... au contraire du privé les villes on des code et des norme a respecté.... c'est  pas un cul de sac de fond de rang c'est un chemin public il a des numéro de porte et est rattaché au réseau routier de la ville ... 

[Fantome]

Le travail est bien fait mais ne respecte pas les règlements de la ville, celui de la bande de protection riveraine. Si le terrain appartenait à la couronne ou à la ville le règlement sur la bande de protection aurait été appliqué.   

[Fantome]

Pas besoin, j’en connais plein, mais il faut aller un peu plus loin! Cherstey, ce n’est pas Rivière aux Graines ni Rivière aux Tonnerre qui sont presqu’exclusivement sur les terres de la couronne avec des chemins forestiers qui eux ne respectent absolument pas les bandes riveraines. Ce lac et sa proximité d’un grand centre fait en sorte que ce terrain a une très grande valeur et ce depuis fort longtemps et devait appartenir à quelqu’un. Le chemin est une servitude qui permet aux autres résidents du lac de se rendre à leurs propriétés et peut être fermé n’importe quand car il ne causera aucune enclave a personne.