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Enregistrement d'un bateau


MetalHead84
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Je viens de prendre possession de mon bateau, mon pere me disait que vu que c'est un moteur plus gros que 9.9HP je dois le faire enregistrer au pres de la gendarmerie royal.

J'essaie de trouver les informations sur le net et j'ai rien trouve, sa semble juste parler des gros bateau de mer.

 

Donc est-ce qu'on doit encore faire enregistrer les bateaux ? Si oui c'est qui exactement qu'il faut contacter ?

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Est ce qu'il y a un numéro sur ton bateau ?

Tu a besoin des papiers de l'ancien propriétaire comme quoi il te l'a vendu.

http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-documents-documents_permis_embarcation-3212.htm

 

Oui il y a un numero sur le bateau... sauf que l'ancien proprietaire ne ma laisser aucun papier autre que les papiers pour l'immatriculation de la remorque :S

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De la gendarmerie Royale  :o  :wacko:  :P

 

Ha ce foutu jeux du téléphone.

 

Dans le temps ou mon pere a eu son dernier bateau il a pus le faire immatriculer à un bureau dans notre ville (qui n'existe plus), et peut etre qu'Il y avait un lien avec la GRC et cet endroit.. ou peut etre qu'il c'est tromper et voulait dire transport canada

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Si on recule LOIN dans le temps...  déjà c'était les bureaux de douane qui s'occupaient de çà.

 

Après, il y a eut d'autres groupes, qui se sont succédés.

 

Là maintenant, Tu peut aller sur le site du Ministère des Transport du Canada et trouver le formulaire approprié.

Ou aller dans un bureau de SERVICES CANADA et y prendre un formulaire, le remplir et leurs retourner.

Maintenant, TOUT ce qui est TRANSPORT, est sous la supervision de TRANSPORT CANADA.

 

 

Est ce qu'il y a un numéro sur ton bateau ?

Tu a besoin des papiers de l'ancien propriétaire comme quoi il te l'a vendu.

http://www.tc.gc.ca/fra/securitemaritime/desn-bsn-documents-documents_permis_embarcation-3212.htm

 

Et le premier liens en haut de cette page, te dirigera vers çà :

http://wwwapps.tc.gc.ca/Corp-Serv-Gen/5/Forms-Formulaires/resultats.aspx?formnumber=84-0172F

Tu cliques sur "PDF" à la droite et çà va t'ouvrir le formulaire...

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Oui j'ai trouvé les formulaires requis.

Je vais voir ce midi, un de mes collegue m'a dit que lui il y a 2 ou 3 ans, il avait été au bureau du chomage dans notre ville, et tout c'est faite de la, il n'a pas eu a envoyer de quoi par la poste, donc j'espere qu'ils le font encore, je tombe en vacance vendredi, j'ai pas le gout de me priver de faire du bateau pour la moitié voir même plus de mes vacances (5 jours ouvrables pour le traitement, plus les délais de la poste) pour une question de paperasse

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À partir du moment de l'achat de ton embarcation...

 

Tu as 3 mois ( 90 jours ) de grâce...

Si tu as ton contrat d'achat avec toi, que tu est dans la période de grâce, tu est OK !

Dépassé ce 3 mois, tu peut pogner un ticket...

 

Mais ils peuvent t'écoeurer pareil, si tu n'est pas conforme !

Vestes de flotaison, etc...

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